Résumé :
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Magnum opus du Consulat (1799-1804), initié par Bonaparte le 13 août 1800, "les 36 titres du Code civil - ou Code Napoléon - ont été promulgés entre mars 1803 et mars 1804 et réunis en une seule série de 2281 articles sous le nom de "Code civil des Français" par la loi du 30 ventôse an XII (21 mars 1804)... Le Code civil a eu le grand mérite d'unifier le droit français partagé sous l'Ancien Régime entre le droit écrit et une multitude de coutumes. Il réalise un juste équilibre entre les principes anciens et les conquêtes révolutionnaires" (En français dans le texte). Lebrun, membre du Conseil des Cinq-cents, troisième consul aux côtés de Bonaparte et Cambacérès, architrésorier durant le Consulat et l'Empire, sera nommé pair de France par Louis XVIII en 1819. Le chiffre "L" de l'exemplaire du Code civil (1804) est placé dans un cartouche enrubanné, celui sur l'exemplaire du Code de procédure (1806) est frappé dans un écu à manteau d'hermine. Lebrun est à cette date archichancelier de l'Empire et grand cordon de la Légion d'Honneur (depuis 1805). TRÈS BEAUX EXEMPLAIRES, ADMIRABLEMENT RELIÉS, PROBABLEMENT DANS L'ATELIER DE BOZERIAN. Brunet II, 118; En français dans le texte 210 (uniquement pour le Code civil). (2)
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